de O’Sens des pierres

PRÉAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre O’Sens des pierres, auto-entrepreneur immatriculé sous le SIRET 989 492 921 00014, dont le siège est situé 207 chemin de Céserac – 30490 Montfrin, représenté par Mme/M. [Ton Nom] (ci-après « le Vendeur »), et toute personne, physique ou morale, (ci-après « le Client ») procédant à un achat.

Article 1 – Objet

Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des produits proposés par O’Sens des pierres : pierres naturelles, bijoux en pierres, objets décoratifs en pierres, et tout autre article associé.

Article 2 – Produits

Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le site, en boutique ou dans tout support de communication. Les photographies sont données à titre indicatif. Les pierres naturelles présentent des variations de couleur, texture, veines, fissures ou inclusions minérales, qui font partie de leur authenticité et ne peuvent être considérées comme des défauts.

Article 3 – Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont précisés lors de la commande et s’ajoutent au prix des produits. O’Sens des pierres se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le tarif appliqué est celui indiqué au moment de la validation de la commande.

Article 4 – Commandes

La commande est ferme et définitive dès confirmation par le Client. Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.

Article 5 – Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Moyens de paiement acceptés : carte bancaire, virement bancaire, espèces (en boutique). La commande n’est expédiée qu’après encaissement effectif du paiement.

Article 6 – Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client. Modes de livraison : Colissimo, Mondial Relay, retrait en boutique (Montfrin). Délais indicatifs : 3 à 7 jours ouvrés en France métropolitaine. Le Vendeur n’est pas responsable des retards imputables au transporteur. Le Client doit vérifier l’état du colis à la réception et notifier tout dommage ou produit manquant sous 48h.

Article 7 – Droit de rétractation (Clients consommateurs)

Conformément au Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, complets, non utilisés, dans leur emballage initial. Les frais de retour sont à la charge du Client. Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception du retour.

Article 8 – Garanties

Garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation). Garantie légale contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). La responsabilité du Vendeur ne peut être engagée pour une mauvaise utilisation du produit par le Client ou pour les variations naturelles des pierres.

Article 9 – Données personnelles

Les informations collectées (nom, adresse, e-mail, téléphone) sont nécessaires au traitement des commandes. O’Sens des pierres s’engage à protéger ces données conformément au RGPD. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en écrivant à osensdespierres@gmail.com.

Article 10 – Force majeure

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable de tout retard ou inexécution en cas de force majeure (catastrophe naturelle, grève, panne informatique, rupture de stock fournisseur, etc.).

Article 11 – Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, le Client est invité à rechercher une solution amiable avec le Vendeur. À défaut d’accord, le litige sera porté devant le tribunal compétent du ressort de Nîmes.

Contact

O’Sens des pierres
207 chemin de Céserac – 30490 Montfrin
Email : osensdespierres@gmail.com
Téléphone : 06 03 78 13 42